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Open archives

Parcourez l’histoire des transports et du train à travers les images d’archives SNCF

Mentions légales

Conditions générales d'utilisation
Mise en ligne : septembre 2016

MENTIONS LÉGALES

1.    Editeur du Site 

Vous êtes actuellement connecté au site Internet « open archives » accessible à l'adresse suivante : http://www.sncf.com/fr/transparence/open-archives

Le Site est édité par SNCF, Établissement Public à caractère Industriel et Commercial, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 808.332.670 et sous le numéro SIRET 808.332.670.00013.
Siège : 2, Place aux Etoiles, 93200 Saint Denis.
Numéro de téléphone : 01 85 07 80 01

2.    Directeur de publication 

Le Directeur de publication est Guillaume Pepy, Président du Directoire de SNCF.

3.     Hébergement et maintenance du Site

L’hébergement et la maintenance du Site sont assurés par la société Minit-L, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 82, bd de Sébastopol 75003 Paris
Numéro de téléphone : 01 78 94 94 17

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation du site «http://www.sncf.com/fr/transparence/open-archives »). Le Site est édité par SNCF, dont les coordonnées complètes figurent dans les Mentions légales accessibles ci-dessus.
Est défini comme Utilisateur du Site (ci-après l’« Utilisateur ») toute personne se connectant au Site pour le consulter, pour y publier un commentaire, un article dans l’espace forum (ci-après « les Contributions ») ou pour télécharger les archives ouvertes dans les conditions ci-après définies.
La consultation du Site par l’Utilisateur reste subordonnée à la consultation, l'acceptation préalable et au respect intégral des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
SNCF se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation sans accord préalable de l’Utilisateur. Il est donc conseillé à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation disponible en permanence sur le Site. 
Pour toute question relative au fonctionnement du Site, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation et aux accès aux archives, n’hésitez pas à nous contacter : - soit par mail : transparence@sncf.com  ; - soit par courrier postal : 
Département Transparence
SNCF - DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE L’INFORMATION
2 place aux Étoiles - CS 70001 - 93633 LA PLAINE ST DENIS CEDEX

Objet du Site
Le Site a pour objet de rendre plus aisée la consultation des archives SNCF jusque lors uniquement accessible sur des lieux physiques. Il a pour vocation de présenter une sélection de documents, films et photographies, conservés dans les centres du Service Archives Documentation de SNCF (Centre national des archives historiques, au Mans ; Centre national des archives du personnel, à Béziers ; Médiathèque). Cette ouverture de documents d’archives est destinée aussi bien aux usagers et internautes passionnés de l’histoire des transports qu’à un public plus large, curieux d’en apprendre un peu plus sur l’histoire de la SNCF et des anciennes compagnies ferroviaires, mais aussi sur ce qui touche à l’aménagement du territoire et plus largement au monde des transports. 
Le projet « open archives » s’inscrit dans la politique d’ouverture des données de la SNCF. Dans cette perspective, tous les documents peuvent être téléchargés et partagés. Ils sont également accessibles sous forme de fichier brut sur la plateforme https://data.sncf.com/ et peuvent, sous réserve, de l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation (CGU), être exportés et réutilisés. 
 

Disponibilité des services
Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de SNCF. Toutefois, une interruption pour raison de maintenance technique nécessaire au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents, ou pour toute autre raison, peut être décidée par SNCF.
SNCF n’est tenue à aucune obligation de résultat concernant l’accessibilité au Site. SNCF n'est en aucun cas responsable des interruptions et des conséquences qui peuvent en découler.
SNCF se réserve le droit de suspendre, interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance et de mise à jour. L’Utilisateur est informé que SNCF peut mettre fin ou modifier les caractéristiques des services offerts sur le Site, à tout moment, sans préavis et sans que l’Utilisateur dispose d'un recours à l'encontre de SNCF.
Le téléchargement des archives n’est permis que dans les conditions techniques validées par SNCF.

Protection des données à caractère personnel
Concernant la gestion des données à caractère personnel, nous vous invitons à parcourir le paragraphe consacré à ce sujet http://www.sncf.com/fr/mentions-legales


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Propriété intellectuelle 
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De manière générale, l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, droit des marques, noms de domaine…) de SNCF et/ou de tout tiers. SNCF est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données…) ou a acquis régulièrement les droits permettant l’utilisation et l'exploitation de la structure et du contenu du Site.
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SNCF concède à l’Utilisateur le droit d'utiliser le Site pour ses besoins strictement personnels notamment afin de pouvoir représenter, reproduire et diffuser uniquement l’original de l’archive sans possibilité de modification ou d’intégration dans une œuvre dérivée
Ainsi, le téléchargement par l’Utilisateur des archives SNCF est autorisé par SNCF. 
Toutefois, cette fonctionnalité est à l’entière discrétion de SNCF, qui peut la modifier ou la supprimer à tout moment. L’Utilisateur s’engage à ne pas émettre de contestation contre SNCF à ce titre. De plus, tout téléchargement abusif qui serait constaté pourra entraîner de la part de SNCF, et/ou de tout tiers concerné, la prise de sanctions, notamment en cas de violation des droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation d’une archive doit comporter, de manière visible, la mention de l’origine de l’archive et le nom de l’auteur  tels qu’indiqués dans les conditions particulières d’utilisation de sa fiche associée.
Par ailleurs, certaines archives étant grevées de droits de propriété littéraire et artistique, leur utilisation peut être limitée à certains supports ainsi que dans l’espace et dans le temps. 
Il vous appartient, là aussi, de vous référer à la fiche associée (accessible en cliquant sur le visuel) pour connaître les conditions particulières d’utilisation attachées à chaque archive et en user sous votre responsabilité.
SNCF ne pourra voir sa responsabilité recherchée en cas de non-respect de ces conditions d’utilisation générales et particulières.
L’utilisation de ces archives à des fins commerciales n’est pas autorisée via le Site. Pour toute utilisation commerciale, il convient de contacter le service de Document SNCF :
 Sardo/médiathèque Tél : 01 80 60 88 10 mediatheque@sncf.fr  
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Liens hypertextes
A l’exception de sites diffusant notamment des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou notamment à caractère politique, religieux, pornographique un Utilisateur peut créer un lien hypertexte sur un site vers le Site. En cas d’utilisation de ces sites, l’Utilisateur est invité à se reporter aux conditions générales d’utilisation du site concerné.
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Garantie – Indemnisation
L'Utilisateur s’engage lors de l’utilisation qu’il fera du Site, à ne pas contrevenir aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, aux usages de la Nétiquette et aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. L'Utilisateur est informé que toute violation desdites dispositions est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre. De manière générale, SNCF se dégage de toute responsabilité en cas d'utilisation non conforme aux Conditions Générales d’Utilisation et de ses services.
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L'Utilisateur les tiendra indemnisés, à tout moment et à première demande, contre tout dommage et/ou contre toute demande, action, plainte émanant de tiers résultant de toute violation desdites dispositions. Cette garantie couvre tant les dommages et intérêts qui seraient éventuellement versés, quelle que soit leur origine directe ou indirecte, que les honoraires d'avocat, frais d’expertise, frais de justice, et frais fiscaux.

Dispositions diverses
La nullité en tout ou partie d’une ou de plusieurs dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation, aux termes d'une disposition légale ou réglementaire ou d'une décision de justice devenue définitive, n'entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachées de nullité.
Loi applicable et Compétence juridictionnelle
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. Tout éventuel litige se rapportant à la validité, l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation sera soumis à la compétence des tribunaux français compétents.